Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Aquarel l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

**1. Édition du site**

Le présent site, accessible à l’adresse URL [URL du site] (le « Site »), est édité par :

[NOM DE L'ENTREPRISE ÉDITRICE DU SITE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL SOCIAL] €,
immatriculée au R.C.S. de [VILLE DU RCS] sous le numéro [NUMÉRO RCS],
dont le siège social est situé au 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE]

Pour toute question ou information, vous pouvez nous contacter :
*   Par email : contact@aquarel.shop
*   Par téléphone : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)
*   Par courrier : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France

**2. Directeur de la publication**

Le Directeur de la publication du Site est [NOM PRÉNOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION].

**3. Hébergement**

Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., une société canadienne enregistrée au TSX et NYSE.
Adresse : 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Email : support@shopify.com
Téléphone : 1-650-642-0755

**4. Propriété intellectuelle**

L'ensemble des éléments constituant le site Aquarel (textes, graphiques, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de [NOM DE L'ENTREPRISE ÉDITRICE DU SITE] ou de tiers ayant autorisé [NOM DE L'ENTREPRISE ÉDITRICE DU SITE] à les exploiter. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [NOM DE L'ENTREPRISE ÉDITRICE DU SITE].

**5. Données personnelles et protection de la vie privée (RGPD)**

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données personnelles collectées sur le site Aquarel sont utilisées dans le cadre de la gestion des commandes, du service client, de la prospection commerciale et à des fins statistiques.

Le responsable du traitement des données est [NOM DE L'ENTREPRISE ÉDITRICE DU SITE], dont les coordonnées sont mentionnées au point 1 des présentes Mentions Légales.

Les données collectées peuvent inclure : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, historique des commandes, informations de paiement. Elles sont nécessaires à l'exécution de nos services et contrats.

Vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire à l'accomplissement des finalités précitées et conformément aux durées de conservation légales applicables.

Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
*   Droit d'accès et de rectification.
*   Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »).
*   Droit à la limitation du traitement.
*   Droit d'opposition au traitement.
*   Droit à la portabilité des données.
*   Droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail contact@aquarel.shop ou par courrier à 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France. Nous nous engageons à traiter votre demande dans les meilleurs délais.

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, notamment la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) en France, si vous estimez que le traitement de vos données personnelles n'est pas conforme.

**6. Cookies**

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**7. Droit applicable et attribution de juridiction**

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées sont les suivantes : [NOM DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION], [ADRESSE DU MÉDIATEUR], [SITE INTERNET DU MÉDIATEUR].
Pour plus d'informations sur le processus de médiation, vous pouvez consulter le site de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) est également disponible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

**8. Responsabilité**

[NOM DE L'ENTREPRISE ÉDITRICE DU SITE] s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, [NOM DE L'ENTREPRISE ÉDITRICE DU SITE] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site.
En conséquence, [NOM DE L'ENTREPRISE ÉDITRICE DU SITE] décline toute responsabilité pour toute interruption du Site, survenance de bogues, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site.

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**[Note importante pour l'éditeur du site Aquarel :** Veuillez compléter toutes les informations entre crochets `[]` avec les données légales exactes de votre entreprise (Nom de l'entreprise, Forme juridique, Capital social, Numéro RCS, Numéro de TVA intracommunautaire, Nom et Prénom du Directeur de la publication, URL du site, et si applicable, les coordonnées du médiateur de la consommation). Ces informations sont obligatoires et spécifiques à votre entité juridique. La mention SARL Aquarel utilisée dans ce document est un exemple et doit être remplacée par votre dénomination sociale légale.**]**